Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Sérénuitée
M. David Nakache M. Pascal Khalifa M. Patrick Betan
Numéro de dépôt :
3928049
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Sérénuitée
Déposée le 19 juin 2012 par monsieur David Nakache, monsieur Pascal Khalifa, monsieur Patrick Betan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Sérénuitée »
Les déposants sont monsieur David Nakache domicilié(e) 24 rue Faurax - 69006 - Lyon - France, monsieur Pascal Khalifa domicilié(e) 32 rue Blaise pascal - 69660 - Collonges aumont d'or - France, monsieur Patrick Betan domicilié(e) 22 rue branly - 69100 - Villeurbanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Nakache domicilié(e) 24 rue Faurax - 69006 - Lyon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. David Nakache - 24 rue Faurax - 69006 - Lyon - France
M. Pascal Khalifa - 32 rue Blaise pascal - 69660 - Collonges aumont d'or - France
M. Patrick Betan - 22 rue branly - 69100 - Villeurbanne - France
M. David Nakache - 24 rue Faurax - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 22 janvier 2019 - Rejet total;Erratum n°746447 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Gouttière anti-Ronflement.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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